FONDS D’ARCHIVES DU MODULE DE SCIENCES JURIDIQUES ( 116U )
1974-1983. - 0,02 m de documents textuels.
HISTOIRE ADMINISTRATIVE OU NOTICE BIOGRAPHIQUE
Le Module de sciences juridiques de l’Université du Québec
à Montréal est créé le 29 mai 1973 par résolution
du Conseil d’administration de l’Université. C’est en
1971 qu’un projet de développement d’un programme de premier
cycle en sciences juridiques est mis en branle. C’est dans le but de gérer
ce programme dont l’ouverture est prévue pour septembre 1973 que
le Module de sciences juridiques est créé.
PORTÉE ET CONTENU
Le fonds d’archives du Module de sciences juridiques témoigne principalement
du contenu du programme de premier cycle en sciences juridiques. Il porte notamment
sur l’admission des étudiants; le processus de sélection des
candidats; l’organisation modulaire et départementale; les objectifs
et la description du programme de baccalauréat spécialisé
en sciences juridiques ainsi que sur la liste, l’horaire et la description
des cours ouverts aux étudiants des autres modules.
Le fonds est composé d’imprimés.
Le fonds comprend la série suivante :
116U-8 : COMMUNICATIONS (1974-1983).
HISTORIQUE DE LA CONSERVATION
Les documents du Module de sciences juridiques ont été versés
au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier.
SOURCE DU TITRE COMPOSÉ PROPRE
Titre basé sur le créateur du fonds.
ORIGINAUX ET REPRODUCTIONS
Les documents sont des originaux.RESTRICTIONS À LA CONSULTATION, À LUTILISATION, À LA REPRODUCTION ET À LA PUBLICATION
L’accès aux documents est régi par la Loi sur les archives
et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et
sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l’accès aux documents fragiles ou endommagés.
La reproduction, l’utilisation et la publication des archives de l’UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans le Guide du chercheur du Service des archives et de gestion des documents.
INSTRUMENT DE RECHERCHE
Description provisoire du fonds d’archives du Module de sciences juridiques.
PROVENANCE
Université du Québec à Montréal. Module de sciences
juridiques.
Dernière mise à jour : septembre 2002