FONDS D’ARCHIVES DU MODULE DE SCIENCES JURIDIQUES ( 116U )


1974-1983. - 0,02 m de documents textuels.
HISTOIRE ADMINISTRATIVE OU NOTICE BIOGRAPHIQUE
Le Module de sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal est créé le 29 mai 1973 par résolution du Conseil d’administration de l’Université. C’est en 1971 qu’un projet de développement d’un programme de premier cycle en sciences juridiques est mis en branle. C’est dans le but de gérer ce programme dont l’ouverture est prévue pour septembre 1973 que le Module de sciences juridiques est créé.
PORTÉE ET CONTENU
Le fonds d’archives du Module de sciences juridiques témoigne principalement du contenu du programme de premier cycle en sciences juridiques. Il porte notamment sur l’admission des étudiants; le processus de sélection des candidats; l’organisation modulaire et départementale; les objectifs et la description du programme de baccalauréat spécialisé en sciences juridiques ainsi que sur la liste, l’horaire et la description des cours ouverts aux étudiants des autres modules.

Le fonds est composé d’imprimés.

Le fonds comprend la série suivante :

116U-8 : COMMUNICATIONS (1974-1983).
HISTORIQUE DE LA CONSERVATION
Les documents du Module de sciences juridiques ont été versés au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier.
SOURCE DU TITRE COMPOSÉ PROPRE
Titre basé sur le créateur du fonds.
ORIGINAUX ET REPRODUCTIONS
Les documents sont des originaux.
RESTRICTIONS À LA CONSULTATION, À L’UTILISATION, À LA REPRODUCTION ET À LA PUBLICATION
L’accès aux documents est régi par la Loi sur les archives et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l’accès aux documents fragiles ou endommagés.

La reproduction, l’utilisation et la publication des archives de l’UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans le Guide du chercheur du Service des archives et de gestion des documents.
INSTRUMENT DE RECHERCHE
Description provisoire du fonds d’archives du Module de sciences juridiques.
PROVENANCE
Université du Québec à Montréal. Module de sciences juridiques.

Dernière mise à jour : septembre 2002