FONDS D’ARCHIVES DU BUREAU DE LA SANTÉ, DE LA SÉCURITÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT AU TRAVAIL ( 165U )

1992. - 0,01 m de documents textuels. Le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail de l'Université du Québec à Montréal est créé le 23 octobre 1990 par résolution du Comité exécutif de l'Université. Suite à l'adoption de la loi sur la santé et la sécurité au travail en 1979, l'Université se dote à compter de 1986 de procédures relatives à cette loi et procède à l'embauche d'une personne responsable des interventions liées à la santé et à la sécurité au travail. Le 30 mai 1988, un poste de coordonnateur de la santé et de la sécurité au travail est créé. En 1980, suite à l'adoption par l'Université d'une politique sur la santé, la sécurité au travail et la protection de l'environnement, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est créé.

Le 27 mai 1997, le Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail est fermé. Les fonctions assumées jusqu'alors par le Bureau sont intégrées au Service des immeubles et de l'équipement.

Liste des directeurs :

Jacynthe Drolet, nommée le 23 octobre 1990;
Maurice Tremblay (intérim), nommé le 2 octobre 1995. Le fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail témoigne de la réalisation d'un outil de référence dédié aux personnels de l'Université concernant les principales composantes du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et les responsabilités légales et administratives relatives à sa mise en œuvre à l'Université.

Le fonds est composé d'un imprimé.

Le fonds comprend la série suivante :

165U-8 : COMMUNICATIONS (1992). Les documents du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail ont été versés au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier.Titre basé sur le créateur du fonds. Les documents sont des originaux. L'accès aux documents est régi par la Loi sur les archives et la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l’accès aux documents fragiles ou endommagés.

La reproduction, l'utilisation et la publication des archives de l'UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans le Guide du chercheur du Service des archives et de gestion des documents. Description provisoire du fonds d'archives du Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail. Université du Québec à Montréal. Bureau de la santé, de la sécurité et de l'environnement au travail.

Dernière mise à jour : septembre 2002