FONDS D’ARCHIVES DU BUREAU DE L’OMBUDSMAN ( 99U )

1973-1989. - 0,8 m de documents textuels.Le 17 avril 1973, un poste d’ombudsman est créé par le Conseil d’administration de l’Université du Québec à Montréal. L’unité administrative qui prendra forme fonctionnera dès lors sous le nom de Bureau de l’ombudsman. À la fin des années 1970, l’unité se verra aussi parfois désignée sous le nom d’Office d’ombudsman.

Liste des ombudsmans :

Edmond Labelle, nommé le 1er juin 1973;
Jean-Marc Tousignant, nommé le 1er octobre 1984;
Laurent Jannard, nommé le 1er février 1990;
Denise Pelletier, nommée le 9 juillet 1996;
Pierre-Paul Lavoie, nommé le 29 septembre 1997. Le fonds du Bureau de l’ombudsman porte principalement sur l’implantation du Bureau; le développement du concept et du rôle de l’ombudsman à l’Université; le mandat et les objectifs du Bureau; la procédure menant à la résolution de conflits; la provenance, la fréquence, la nature et le traitement des plaintes déposées et autres.

Le fonds est composé d’imprimés (dépliants, rapports annuels).

Le fonds comprend la série suivante :

99U-8 : COMMUNICATIONS (1973-1989). Les documents du Bureau de l’ombudsman ont été versés au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier. Titre basé sur le créateur du fonds. Les documents sont des originaux. L’accès aux documents est régi par la Loi sur les archives et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l’accès aux documents fragiles ou endommagés.

La reproduction, l’utilisation et la publication des archives de l’UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans le Guide du chercheur du Service des archives et de gestion des documents. Description provisoire du fonds d’archives du Bureau de l’ombudsman. Université du Québec à Montréal. Bureau de l’ombudsman.

Dernière mise à jour : septembre 2002