SÉRIE : FINANCES (129P-3)

1970-1990. - 13 cm de documents textuels.

PORTÉE ET CONTENU

Cette série porte sur la gestion financière du Centre interuniversitaire d'études européennes. Elle témoigne des sources et méthodes de financement du Centre, de sa répartition budgétaire, de son organisation financière, de vérifications financières et de déclarations fiscales. La série se compose de correspondance, de budgets, d'états financiers formés de bilans annuels et de rapports des vérificateurs ainsi que de formulaires.

Le classement de cette série a été établi selon les sujets spécifiques suivants (sous-séries) :

129P-305 : FINANCEMENT (1972-1988);
129P-310 : BUDGETS (1970-1987);
129P-335 : ÉTATS FINANCIERS (1973-1989);
129P-340 : IMPÔTS, TAXES (1976-1987).

HISTORIQUE DE LA CONSERVATION

Les documents du Centre interuniversitaire d'études européennes ont été déposés au service, à compter de 1975. Suite à la dissolution du CIEE en 1989, les biens de la corporation, y compris les archives, ont été cédés à l'Université.

SOURCE DU TITRE COMPOSÉ PROPRE

Titre basé sur le contenu des documents.

LANGUE DES DOCUMENTS

Certains documents sont en anglais.

ORIGINAUX ET REPRODUCTIONS

La majorité des documents sont des originaux.

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INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire du fonds du Centre interuniversitaire d'études européennes.

PROVENANCE

Centre interuniversitaire d'études européennes.

Dernière mise à jour : février 2003