SÉRIE : ADMINISTRATION (133P-1)
1977-1986. - 24 cm de documents textuels.
Cette série porte sur la gestion administrative de la Commission consultative
sur le travail et la révision du code du travail. Elle témoigne
de la création de la Commission, de son mandat, de ses orientations, de
sa structure et de son fonctionnement. La série se compose de correspondance,
de textes, de comptes rendus, de listes, de décrets et d'un journal de
bord.
Le classement de cette série a été établi selon les
sujets spécifiques suivants (sous-séries) :
133P-100 : ADMINISTRATION (1984-1985);
133P-105 : HISTORIQUE (1984-1985);
133P-116 : MISSION, BUTS, OBJECTIFS (1984-1985);
133P-134 : ORGANISATION, RÉGIE INTERNE (1977-1986);
133P-164 : COMITÉS DE GESTION (1984).
Le fonds de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail a été acquis le 1er mai 1990 par contrat de donation signé par Carol Jobin.
Titre basé sur le contenu des documents.
Certains documents sont en anglais.
La majorité des documents sont des originaux.
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Répertoire du fonds d'archives de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.
Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.
Dernière mise à jour : février 2003
