SÉRIE : FINANCES (133P-3)
1983-1985. - 7 pièces de documents textuels.
Cette série porte sur la gestion financière de la Commission consultative
sur le travail et la révision du code du travail. Elle témoigne
du financement de la Commission ainsi que des dépenses liées à
ses activités. La série se compose de correspondance, d'un rapport
d'activités, de tableaux et d'un décret.
Le classement de cette série a été établi selon le
sujet spécifique suivant (sous-série) :
133P-300 : FINANCES (1983-1985).
Le fonds de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail a été acquis le 1er mai 1990 par contrat de donation signé par Carol Jobin.
Titre basé sur le contenu des documents.
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Répertoire du fonds d'archives de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.
Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.
Dernière mise à jour : février 2003