SÉRIE : CLIENTÈLES, MEMBRES, PARTICIPANTS (133P-5)
1984-1985. - 1 cm de documents textuels.
Cette série porte sur les participants aux audiences de la Commission consultative
sur le travail et la révision du code du travail. Elle témoigne
du processus de recrutement et des critères de sélection des commissaires
ainsi que de la provenance des divers individus et groupes participants. La série
se compose de listes, d'un répertoire et d'un décret.
Le classement de cette série a été établi selon les
sujets spécifiques suivants (sous-séries) :
133P-500 : CLIENTÈLES, MEMBRES, PARTICIPANTS (1984-1985);
133P-520 : MEMBRES (1984-1985).
Le fonds de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail a été acquis le 1er mai 1990 par contrat de donation signé par Carol Jobin.
Titre basé sur le contenu des documents.
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Répertoire du fonds d'archives de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.
Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.
Dernière mise à jour : février 2003