SÉRIE : CLIENTÈLES, MEMBRES, PARTICIPANTS (133P-5)

1984-1985. - 1 cm de documents textuels.

PORTÉE ET CONTENU

Cette série porte sur les participants aux audiences de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail. Elle témoigne du processus de recrutement et des critères de sélection des commissaires ainsi que de la provenance des divers individus et groupes participants. La série se compose de listes, d'un répertoire et d'un décret.

Le classement de cette série a été établi selon les sujets spécifiques suivants (sous-séries) :

133P-500 : CLIENTÈLES, MEMBRES, PARTICIPANTS (1984-1985);
133P-520 : MEMBRES (1984-1985).

HISTORIQUE DE LA CONSERVATION

Le fonds de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail a été acquis le 1er mai 1990 par contrat de donation signé par Carol Jobin.

SOURCE DU TITRE COMPOSÉ PROPRE

Titre basé sur le contenu des documents.

ORIGINAUX ET REPRODUCTIONS

La majorité des documents sont des originaux.

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INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire du fonds d'archives de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.

PROVENANCE

Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.

Dernière mise à jour : février 2003