SÉRIE : ACTIVITÉS, RÉALISATIONS (133P-6)
1984-1986. - 4,26 m de documents textuels.
Cette série porte sur les activités et sur les réalisations
de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du
travail. Elle témoigne de l'organisation des diverses activités,
de la tenue de conférences et d'audiences publiques, du contenu des mémoires
soumis par divers individus et organismes, de l'organisation de la recherche et
des sujets approfondis, de l'évolution, de la synthèse et de la
conclusion des travaux, des réactions suivant la publication du rapport
final et de l'organisation d'un colloque. La série se compose notamment
de correspondance, de textes, de rapports, de mémoires, de listes, d'imprimés,
de comptes rendus, de procès-verbaux, de revues de presse, de décrets,
d'un répertoire et d'un communiqué de presse.
Le classement de cette série a été établi selon les
sujets spécifiques suivants (sous-séries) :
133P-600 : ACTIVITÉS, RÉALISATIONS (1984-1985);
133P-630 : ACTIVITÉS POLITIQUES OU SOCIALES (1984-1986);
133P-640 : CONGRÈS, COLLOQUES (1986);
133P-650 : RECHERCHE (1984-1986);
133P-660 : OEUVRES DE CRÉATION (1984-1985);
133P-670 : COMITÉS DE FONCTION (1984-1985).
Le fonds de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail a été acquis le 1er mai 1990 par contrat de donation signé par Carol Jobin.
Titre basé sur le contenu des documents.
Certains documents sont en anglais.
La majorité des documents sont des originaux.
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personnels ainsi qu'aux documents fragiles ou endommagés.
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archives et de gestion des documents.
Répertoire du fonds d'archives de la Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.
Commission consultative sur le travail et la révision du code du travail.
Dernière mise à jour : février 2003
