SÉRIE : BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS (148P-4)
1981-1988. - 0,5 cm de documents textuels.
Cette série porte sur la gestion des biens mobiliers et immobiliers du
Groupe socialiste des travailleurs. Elle témoigne principalement de la
gestion des locaux occupés par le Groupe dans l'exercice de son mandat.
La série se compose de correspondance, de baux et de permis.
Le classement de cette série a été établi selon le
sujet spécifique suivant (sous-série) :
148P-400 : BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS (1981-1988).
Le fonds du Groupe socialiste des travailleurs a été acquis le 4 juillet 1991 par contrat de donation signé par Louis Gill et Roch Denis.
Titre basé sur le contenu des documents.
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expressément autorisées par écrit par Louis Gill ou Roch
Denis et ce, pendant une période de quinze ans à partir de la
date du contrat.
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Répertoire du fonds d'archives du Groupe socialiste des travailleurs.
Groupe socialiste des travailleurs.
Dernière mise à jour : février 2003
