SÉRIE : ADMINISTRATION (159P-1)
1987. - 2 pièces de documents textuels.
Cette série porte principalement sur les droits d'auteur de Jacques-Victor
Morin. Elle témoigne de la signature d'une convention relative à
la gestion des droits d'auteur du créateur de même que de la diffusion d'oeuvres de création de membres de sa
famille. La série se compose d'une lettre et d'un contrat.
Le classement de cette série a été établi selon le
sujet spécifique suivant (sous-série) :
159P-144 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (1987).
Le fonds Jacques-Victor-Morin a été acquis le 23 octobre 1991 par contrat de donation.
Titre basé sur le contenu des documents.
La majorité des documents sont des originaux.
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Répertoire du fonds d'archives Jacques-Victor-Morin.
MORIN, Jacques-Victor.
Dernière mise à jour : janvier 2003
