SÉRIE : BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS (171P-4)

1948. - 3 documents textuels.

PORTÉE ET CONTENU

Cette série porte sur l'acquisition d'un immeuble par Maurice Lacasse-Morenoff. Elle témoigne des modalités liées à l'achat de l'immeuble de même qu'à la visite des lieux. La série se compose d'une convention et de permis.

Le classement de cette série a été établi selon le sujet spécifique suivant (sous-série) :

171P-420 : BIENS IMMOBILIERS (1948).

HISTORIQUE DE LA CONSERVATION

Le fonds Maurice-Lacasse-Morenoff a été acquis le 25 octobre 1994 par contrat de donation signé par Jocelyne Saint-Amour-Lacasse.

SOURCE DU TITRE COMPOSÉ PROPRE

Titre basé sur le contenu des documents.

ORIGINAUX ET REPRODUCTIONS

La majorité des documents sont des originaux.

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INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire du fonds d'archives Maurice-Lacasse-Morenoff.

PROVENANCE

LACASSE-MORENOFF, Maurice.

Dernière mise à jour : mars 2003