SÉRIE : BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS (64P-4)

1974-1976. - 1 cm de documents textuels.

PORTÉE ET CONTENU

Cette série porte sur l'utilisation et la disposition de biens immobiliers par la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec. Elle témoigne des locaux occupés par l'organisme. La série se compose de correspondance.

Le classement de cette série a été établi selon le sujet spécifique suivant (sous-série) :

64P-420 : BIENS IMMOBILIERS (1974-1976).

HISTORIQUE DE LA CONSERVATION

Le fonds de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) a été déposé en 1979 et acquis le 9 décembre 1985 par contrat de donation signé par Richard Pérusse.

SOURCE DU TITRE COMPOSÉ PROPRE

Titre basé sur le contenu des documents.

ORIGINAUX ET REPRODUCTIONS

La majorité des documents sont des originaux.

RESTRICTIONS À LA CONSULTATION, À L’UTILISATION, À LA REPRODUCTION ET À LA PUBLICATION

Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l'accès à certains documents contenant des renseignements personnels ainsi qu'aux documents fragiles ou endommagés.

La reproduction, la publication et l'utilisation des archives de l'UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans le Guide du chercheur du Service des archives et de gestion des documents.

INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire du fonds d'archives de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec.

PROVENANCE

Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec.

Dernière mise à jour : juillet 2016