Le Service des archives et de gestion des documents assure la conservation, le traitement et la communication des procès-verbaux des instances ainsi que des différents comités, commissions et groupes de travail créés au sein des unités administratives et académiques.

Depuis 1969, tous les procès-verbaux du Conseil d'administration, du Comité exécutif et de la Commission des études ont fait l'objet d'une analyse informatisée, ce qui facilite grandement la recherche documentaire. Les procès-verbaux, les résolutions et les annexes sont disponibles sur place pour consultation. Les informations peuvent être transmises par téléphone et des photocopies peuvent être acheminés par courrier.

Les procès-verbaux des autres comités, tant administratifs qu'académiques, sont disponibles pour la consultation avec l'autorisation écrite du responsable de l'unité concernée.

Vous pouvez consulter directement les procès-verbaux des instances de la dernière année sur le site Web du Secrétariat des instances.

Dernière mise à jour : septembre 2002