Calendrier de conservation des documents de l'Université 

Important : si vous ne trouvez pas de règle de conservation pour certains documents, veuillez contacter le Service des archives et de gestion des documents au poste 2528.

Introduction

Le Service des archives et de gestion des documents a élaboré et fait approuver par le Conseil d'administration le Calendrier de conservation des documents de l'UQAM qui constitue la politique officielle de l'Université en matière de conservation et d'élimination de documents. Ce calendrier a également été approuvé par le ministère de la Culture et des Communications, conformément à la Loi sur les archives. Le Calendrier de conservation contient des règles établissant la durée de conservation de chaque type de document produit ou reçu et précise la disposition finale des documents: élimination ou conservation permanente aux archives historiques.

Les buts poursuivis par la mise en application du Calendrier de conservation sont les suivants: diminuer la masse de documents à conserver tout en préservant ceux qui ont une valeur administrative, légale ou historique, favoriser les économies d'espace et d'équipement, identifier les responsables des exemplaires principaux des documents, respecter les exigences de la Loi sur les archives et des différentes lois prescrivant des durées de conservation pour les documents.

Consultation des règles de conservation

Les règles de conservation peuvent être consultées en sélectionnant l'une ou l'autre des trois options suivantes :

• Liste des règles : liste générale de l’ensemble des règles de conservation
• Liste des unités : liste des unités responsables des documents
• Index : outil de repérage permettant d’accéder aux règles par mots-clés

Dernière mise à jour : août 2011