Nouvelles des instances : Le nouveau règlement no. 18 est fin prêt

La consultation étant terminée sur le projet de révision du Règlement no 18 concernant les infractions de nature académique, la Commission des études (C.É.) du 2 décembre en a recommandé l’adoption au Conseil d’administration qui siègera le 16 décembre prochain. Si le nouveau Règlement passe cette étape, sa mise en vigueur devrait débuter dès le début de la session d’hiver, le 8 janvier 2009. La présidente du comité de révision qui travaille à ce projet depuis janvier 2007, la professeure Diane Demers, du Département des sciences juridiques, a rappelé aux commissaires que la version finale du Règlement prévoit une «tolérance zéro» pour les infractions de nature académique et que la consultation a montré une adhésion très large de la communauté à ce principe…

Une photographie accompagne cet article: Étudiante copiant lors d’un examen. Photo: Photos.com