Archivage des documents

Le Service des archives et de gestion des documents veille à l’application du Calendrier de conservation dans les différentes unités de l’Université conformément au Règlement no 9 sur les archives de l’Université et à la Loi sur les archives.

Les unités ont la responsabilité de procéder annuellement au transfert et au versement de leurs documents à conservation permanente et d’éliminer ceux dont la disposition finale est la destruction lorsqu’ils sont échus.

Archivage des contrats

À la suite de la modification du Règlement no 1 sur les contrats conclus au nom de l’Université, les unités responsables doivent, dès la signature, archiver les contrats signés et documentation au Service des archives et de gestion des documents.

Consultez la procédure sur l’archivage des contrats.