Archivage des documents

Le Service des archives et de la gestion de l’information (SAGI) veille à l’application du Calendrier de conservation dans les différentes unités de l’Université conformément à la Politique no 11 sur la gestion de l’information et des archives, UQAM sur les archives de l’Université et à la Loi sur les archives.

Les unités ont la responsabilité de procéder annuellement au transfert et au versement de leurs documents à conservation permanente et d’éliminer ceux dont la disposition finale est la destruction lorsqu’ils sont échus.

Archivage des contrats

À la suite de la modification du Règlement no 1 sur les contrats conclus au nom de l’Université, les unités responsables doivent, dès la signature, archiver les contrats signés et la documentation accessoire au Service des archives et de gestion des documents.

Consultez la procédure sur l’archivage des contrats.