FONDS D’ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DES SCIENCES JURIDIQUES ( 50U )

1969-2004. – 7,57 m de documents textuels. – 3 bandes sonores. – 4 vidéocassettes. - 6 affiches. - 421 documents photographiques.Le Département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal est créé le 1er juin 1975 par résolution du Conseil d’administration de l’Université. Le fonds du Département des sciences juridiques témoigne des activités d’administration, du développement et de la mise en place des programmes d’études en sciences juridiques, de l’organisation de l’enseignement et de la recherche, de la gestion du personnel enseignant, de l’organisation d’activités et de la réalisation de publications.

Il porte principalement sur les objectifs du département au niveau de l’enseignement et de la recherche, sur le développement et la mise en place du programme de baccalauréat spécialisé en sciences juridiques, sur le recrutement et le perfectionnement du personnel enseignant, sur la gestion des inscriptions et des cours, sur l’évaluation des enseignements et sur la publication d’articles de professeurs.

Le fonds est composé de correspondance, rapports, syllabus de cours, imprimés, documents photographiques et iconographiques et procès-verbaux.

Le fonds comprend les séries suivantes :

50U-0 : ORGANISMES EXTÉRIEURS (1969-2001);
50U-1 : GESTION ADMINISTRATIVE (1972-1999);
50U-2 : RESSOURCES HUMAINES (1971-2004);
50U-3 : RESSOURCES FINANCIÈRES (1999-2000);
50U-5 : ENSEIGNEMENT (1970-2002);
50U-6 : RECHERCHE ET CRÉATION (1971-1998);
50U-7 : ÉTUDIANTS (1972-1998);
50U-8 : COMMUNICATIONS ([1970]-2000);
50U-9 : COMITÉS (1972-2002).

Parmi les séries précédentes, notons les trois plus importantes, soit la série Enseignement, la série Étudiants et la série Comités. Ces séries témoignent du développement, de la mise en place, de la gestion et de l’évolution des sciences juridiques à l’Université. Elles témoignent aussi des difficultés liées à la mise en marche d’un programme axé sur des objectifs différents de ceux des autres institutions d’enseignement de même que du rayonnement des professeurs et des étudiants du département.Les documents du Département des sciences juridiques ont été versés au Service des archives et de gestion des documents à intervalle régulier. Titre basé sur le créateur du fonds. Certains documents sont en anglais. Les documents sont des originaux.L’accès aux documents est régi par la Loi sur les archives et la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le Service des archives et de gestion des documents se réserve le droit de limiter l'accès aux documents fragiles ou endommagés.

La reproduction, l’utilisation et la publication des archives de l’UQAM sont assujetties aux directives inscrites dans le Guide du chercheur du Service des archives et de gestion des documents. Répertoire du fonds d’archives du Département des sciences juridiques. Université du Québec à Montréal. Département des sciences juridiques.

Dernière mise à jour : octobre 2016