SÉRIE : ADMINISTRATION (69P-1)
[197-]-1980. - 25 cm de documents textuels.
Cette série porte sur l'administration générale de l'Institut
de promotion des intérêts du consommateur. Elle témoigne principalement
de la création, de l'organisation, du fonctionnement, des objectifs, de
l'idéologie, de l'évolution, des décisions et des activités
de l'Institut de même que de ses relations avec d'autres organismes. La
série se compose notamment de correspondance, de lettres patentes, de procès-verbaux,
de règlements, de contrats, d'une convention, de soumissions, de rapports,
de listes, de formulaires, de communiqués de presse et de coupures de presse.
Le classement de cette série a été établi selon les
sujets spécifiques suivants (sous-séries) :
69P-100 : ADMINISTRATION (1972-1979);
69P-105 : HISTORIQUE (1976-1980);
69P-112 : DOCUMENTS CONSTITUTIFS (1971-[1972?]);
69P-116 : MISSION, BUTS, OBJECTIFS ([197-]);
69P-130 : RÉGLEMENTATION (1977);
69P-134 : ORGANISATION, RÉGIE INTERNE ([197-], 1978);
69P-138 : RAPPORTS, STATISTIQUES (1978);
69P-144 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (1972);
69P-148 : ACTIONS JURIDIQUES (1978);
69P-150 : ASSURANCES (1975);
69P-152 : CONTRATS (1978);
69P-162 : ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES (1973-1979).
Le fonds de l'Institut de promotion des intérêts du consommateur (IPIC) a été acquis le 2 septembre 1986 par contrat de donation signé par le Centre populaire de documentation.
Titre basé sur le contenu des documents.
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Répertoire du fonds d'archives de l'Institut de promotion des intérêts du consommateur.
Institut de promotion des intérêts du consommateur.
Dernière mise à jour : janvier 2003
